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1. Objet

Le site présente les services de NOZEXIA autour de l'installation, de l'exploitation et de l'animation de simulateurs de pilotage. L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation des présentes conditions.

2. Accès au site

L'accès au site est libre et gratuit. NOZEXIA peut faire évoluer, suspendre ou interrompre tout ou partie du site sans préavis, notamment pour maintenance, mise à jour ou adaptation technique.

3. Utilisation responsable

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  • Toute utilisation du site portant atteinte aux droits de NOZEXIA ou de tiers.

4. Propriété intellectuelle

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5. Responsabilité

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  • D'indisponibilité temporaire ou d'interruption de service.
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  • De dommage indirect lié à l'accès ou à l'utilisation du site.
  • De dépendance à des services ou contenus tiers accessibles via lien externe.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site est régi par notre politique de confidentialité.

7. Formulaires et demandes

En transmettant une demande via le site, vous acceptez que NOZEXIA utilise les informations fournies pour vous recontacter et traiter votre besoin commercial ou technique.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles déterminées par les règles applicables au siège de l'éditeur ou à la nature de la relation contractuelle.

9. Mise à jour

NOZEXIA peut faire évoluer ces conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur cette page à la date de consultation.

Dernière mise à jour : Avril 2026

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